MENTIONS LÉGALES

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.calligramme.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi

Responsables de publication : Benoît Joxe

Hébergeur : OVHcloud

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’utilisateur ou le visiteur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site. L’utilisation du site www.calligramme.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.calligramme.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Delphine Jaafar et Alexis Werl qui s’efforceront alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site internet est mis à jour régulièrement par Maîtres Delphine Jaafar et Alexis Werl en qualité de Responsables de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

RÉALISATION EDITORIALE

Le site www.calligramme.fr est géré par Benoît Joxe pour Calligramme :

Calligramme
100 ter, avenue de Saint-Mandé 75012 Paris
bj@calligramme.fr

 

CRÉDITS

Conception graphique et développement : Franck Maffre et Arnaud Durieux
www.plateformeweb.net
Image de l’accueil : Nicolas Noleau
Portrait de Benoît Joxe (page à propos) : Mathieu Delmestre

 

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site internet www.calligramme.fr a pour objet de fournir une plateforme d’information et de présentation des activités de l’agence Calligramme. Le site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.calligramme.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

L’accès au site www.calligramme.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Ce site est protégé par des droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l’agence. Tout matériel qu’il contient, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, informations, motifs, logos, designs et bases de données, images, sons, vidéos, logos, icônes ou code html est protégé par la loi sur la propriété intellectuelle et reste leur propriété. L’ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des principaux concernés. Vous comprenez et approuvez que toute utilisation, reproduction, revente, ou simple communication, écrite ou orale, des produits, services et contenus proposés par ce site est formellement interdite sans le consentement écrit de ce site et de ses représentants et fera systématiquement l’objet de poursuites. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

DROIT DE REPRODUCTION

L’ensemble des éléments graphiques du site est la propriété de Calligramme. Toute reproduction ou adaptation des pages du site qui en reprendrait les éléments graphiques est strictement interdite. Toute utilisation des contenus à des fins commerciales est également interdite. Toute citation ou reprise de contenus du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication.

LIENS VERS LES PAGES DU SITE

Tout site public ou privé est autorisé à établir des liens vers les pages du site www.calligramme.fr. Il n’y a pas à demander d’autorisation préalable. Cependant, les pages du site www.calligramme.fr ne devront pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Elles devront être affichées dans une nouvelle fenêtre.

HEBERGEMENT

OVHcloud

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

https://www.ovhcloud.com/fr/